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dauteur? Articles tagged avec "dauteur"



Re: Droits d'auteur, usenet et internet (was Re: moi j'dis...)
mer. 20 août 2008 21:12:39 Z a écrit dans le message de news <news:g8hqb7$bnk$1@ext.netfinity.fr> : >| Nous avons la preuve que Monsieur Abriquet est de mèche. > > Ne lui ...

Re: Violation de droits d'auteur - Quelles suites judiciaires ?
Je réagis à la mésaventure relatée ci-dessous en tant que consommateur, acheteur de "beaux livres". J'oserai presque dire " c'est bien fait". Donc lire (en fin de message) la mésaventure ...

Violation de droits d'auteur - Quelles suites judiciaires ?
Je réagis à la mésaventure relatée ci-dessous en tant que consommateur, acheteur de "beaux livres". J'oserai presque dire " c'est bien fait". Donc lire (en fin de message) la mésaventure ...

Violation de droits d'auteur - Quelles suites judiciaires ?
Bonjour, Une mairie a utilisé des photos de mon site web, photos dont je suis l'auteur, pour illustrer son propre site. J'ai essayé d'obtenir une solution amiable. La mairie est ...

Violation de droits d'auteur - Quelles suites judiciaires ?
Bonjour, Une mairie a utilisé des photos de mon site web, photos dont je suis l'auteur, pour illustrer son propre site. J'ai essayé d'obtenir une solution amiable. La mairie est ...

Re: Droit d'auteur
Je bats ma coulpe ! Après une bonne remise à niveau juridique sur la loi DAVDSI et assimilées, je confirme qu'en effet, il n'y a pas de droit de citation ...

Re: Droit d'auteur
Patrick V a écrit : > Olivier Paquet a écrit : >> Il existe le droit de citation mais avec deux restrictions : > > Plus une troisième, jurisprudentielle : ...

Droits d'auteur ???
In article <47f8858a$0$868$ba4acef3@news.orange.fr>, Pierre <Pierre@wanadoo.fr> wrote: > > Un de mes clients me propose pour une mission bien particulière de me > > régler > > en droits d'auteur et ...

Droits d'auteur et droits voisins - Questions
"Rémi Fasollasi" <invalid@invalid.invalid> a écrit dans le message de news:pan.2008.02.21.00.32.19.797000@invalid.invalid... > On Wed, 20 Feb 2008 16:20:08 +0100, Cl.Massé wrote: > > > On Sun, 17 Feb 2008 10:39:42 +0100, ...

photos clipart sont libres de droits d'auteur?
Message reçu. zembla "Annick Leblanc" <Annick Leblanc@discussions.microsoft.com> a écrit dans le message de news:0B73F410-BE24-4545-B565-62E00B6D4D55@microsoft.com... > Je veux mettre certaines photos de Clipart en ligne sur mon site web et je ...

Bibliographie : noms d'auteur en small caps
On 16 jan, 15:42, Pétiard François <petiard.point.francois@_at_free.point.fr> wrote: > Le 16/01/2008 14:07, Astier a écrit : > > > Merci pour la réactivité mais dès que l'on a plus de ...

citations & droit d'auteur
Bonjour, Je souhaiterais éditer une série de cartes avec des citations de personnages encore vivants. Est-ce possible ? Y a-t-il des droits d'auteur à reverser ? Dois-je contacter les personnes ...

Moulinsart accusée de ne pas payer le droit d'auteur à un photographe
13 Dec 2007 : Moulinsart accusée de ne pas payer le droit d'auteur à un photographe ... "C'est un erreur" a dit Moulinsart...Ben voyons ! A lire sur : http://bouillondecultures.blogspot.com/2007/12/moulinsart-accusee-de-ne-pas-payer-le.html

Re: récupération cybersquatée de domaine abandonné et violation de droit d'auteur : que faire ?
Patrick V a écrit : > On 25 sep, 22:22, "Bruno Cinelli" <brunon...@cinelli.fr> wrote: > >>>Je suis sûr que l'hébergeur thaïlandais sera terriblement impressionné >>>par la mention de la LCEN. ...

Editeur à compte d'auteur
Bonsoir à tous, J'ai juste une précision à apporter : les revenus perçus pour l'activité d'enseignement sont des vacations. Ce domaine là est bien défini et sans ambiguité. La question ...

Vie Privé et droit d'auteur....
elkvclkfckl wrote on 07/03/2007 21:42: > > mais parfaitement suffisant pour qui ne jure que par le copier coller. > soit la majorité des utilisateurs... j'ai, pardon, bcp rit à ...

Information sur le projet DADVSI,Loi sur le droit d’auteur : Étude de texte.
Analyse non-exhaustive des points-clés du DADVSI Sur le site de Jeremie ZIMMERMANN. Au terme d'un marathon parlementaire [1] sous haute influence et plein de rebondissements [2], la première lecture à ...

Pièces, protection, droits d'auteur et publication
Bonjour Philippe, Je te conseille de déposer chez copyrigthdepot.com, pour 10 Euros, ça ne vaut le coup de s'en priver. Tous mes textes sont déposés chez eux. Pour l'instant je ...

Sauvons le droit d¢auteur !
mort de rire "fff" <fff@alt.fr.bal.fff> a écrit dans le message de news:pan.2006.01.12.08.16.19.769550@alteferians.org... > Dernières minutes > Sauvons le droit d'auteur ! > > 11 janvier 2006 > > Signez la ...

Droits d'auteur
Je voudrais savoir comment procéder pour les droits d'auteur. Un comédien joue mes sketchs. Suis-je payé un fixe ou au pourcentage de la recette ? De combien est ce pourcentage ...

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