Bonjour,

Ceci est le premier appel à voter concernant le remplacement du groupe
fr.soc.internet par le groupe :

fr.soc.ntic (non-modéré)

Les deux chartes concernées sont rappelées à la fin de ce message.

Le vote est ouvert jusqu'au 12 décembre 2003 à 23h59, heure de Bruxelles.

Envoyez le bulletin de vote ci-dessous, après l'avoir complété, à
l'adresse <vote+ntic***wanadoo.be>.

L'utilisation de la fonction « Répondre à l'expéditeur » de votre
logiciel de nouvelles est vivement recommandée pour éviter toute
contestation ultérieure.

Envoyez uniquement un des bulletins de vote ci-dessous :
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-- Choisissez l'un de ces bulletins de vote et supprimez les autres --
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Votre nom :

[ OUI ] Remplacement de fr.soc.internet par fr.soc.ntic (non-modéré)
* ou *
[ NON ] Remplacement de fr.soc.internet par fr.soc.ntic (non-modéré)
* ou *
[ BLANC ] Remplacement de fr.soc.internet par fr.soc.ntic (non-modéré)

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-- NE RECOPIEZ PAS LE RESTE DE L'APPEL À VOTER DANS VOTRE RÉPONSE ! --
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Ne diffusez pas, totalement ou partiellement, cet Appel À Voter par
quelque moyen que ce soit (mailing-list, site Web) sous peine
d'annulation des votes incriminés et (ou) du scrutin. Il est par contre
tout à fait possible de mentionner l'existence de cet Appel À Voter en
renvoyant vers le groupe <news:fr.usenet.forums.annonces>.


Cet appel à voter est simultanément posté dans les groupes suivants :

fr.usenet.forums.annonces
fr.usenet.forums.evolution
fr.usenet.divers
fr.soc.politique
fr.education.medias
fr.comp.infosystemes
fr.misc.droit.internet
fr.soc.internet

La discussion formelle relative à cette proposition s'est déroulée
en septembre-octobre 2003 dans <news:fr.usenet.forums.evolution>, les
appels à discussion ayant été postés dans les mêmes groupes que le
présent appel à voter.


Auteur de la charte : Gilles Sereni (<proposant2***gros-nez.org>)
Gestionnaire de vote : Thierry Schollier (ts.usenet***wanadoo.be)


Déroulement du scrutin :
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Il sera envoyé aux votants un accusé de réception pour leur permettre de
vérifier que leur vote a été pris en compte sans erreur. Si vous n'avez
pas reçu d'accusé de réception au bout de quelques jours, c'est que
votre vote n'a pas été pris en compte. N'hésitez pas, dans ce cas, à
contacter le gestionnaire de vote.

Les adresses de courrier électronique des votants seront publiées à la
fin du vote dans l'article présentant les résultats. Il n'est pas prévu
de pouvoir cacher son adresse lorsque l'on vote. Toutefois, les listes
de votants seront présentées sous une forme les rendant difficilement
utilisables par les logiciels de récupération d'adresses électroniques.

Modalités de prise en compte des votes :
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Seuls les votes envoyés par courrier électronique, se référant à cet
Appel À Voter, sont pris en compte.

Tous les autres types de votes, y compris ceux postés sur Usenet, sont
ignorés.

Les votes contradictoires ne sont pas comptés (un vote contradictoire
contient, dans le même message, une réponse positive et une réponse
négative sur le même sujet).

Veuillez utiliser votre adresse personnelle pour voter.

Un seul bulletin de vote par votant est accepté ; si vous votez plusieurs
fois, seul votre dernier vote en date est compté.

Un logiciel de gestion de vote automatique appelé UseVote est utilisé
pour la gestion du vote.

Si le gestionnaire de vote reçoit en retour de l'accusé de réception
individuel un courrier indiquant que votre adresse n'existe pas, votre
vote sera considéré comme invalide. Comme tout est automatique, ne
cherchez pas à cacher votre adresse si vous participez à ce vote.

Un votant doit être quelqu'un qui dispose d'un accès à Usenet, qui a
lu la proposition complète, et qui vote uniquement avec son adresse
personnelle en répondant à cet article.

La diffusion d'informations permettant de voter sans avoir à consulter
le présent article pourra entraîner soit l'annulation des votes
incriminés, soit l'annulation complète du scrutin.

Le gestionnaire de vote se réserve l'utilisation de toute procédure
qu'il jugera appropriée, destinée à vérifier que les votes reçus ne
proviennent pas d'appels à voter pré-remplis et destinés à fausser
le résultat dans un sens ou dans l'autre.

Si la fraude est manifeste, le gestionnaire de vote proclamera la
nullité du vote au moment qu'il estimera nécessaire, ou, à son choix,
annulera les bulletins manifestement frauduleux.

Un examen pointilleux du message étant susceptible d'être effectué, en
particulier quand une tentative de fraude est détectée, il est
préférable d'utiliser la fonction « Répondre à l'expéditeur » d'un
logiciel de consultation de nouvelles capable de générer l'une des
en-têtes "References" ou "In-Reply-To" (les logiciels de nouvelles
ne répondant pas à ce critère sont très rares).

N'envoyez pas de message en HTML, en multiparties ou codés en Base64. Le
logiciel de gestion de vote n'accepte que les messages en texte seul,
en ASCII 7bits, ISO 8859-1 ou ISO 8859-15, éventuellement codés en
"quoted printable".

Les messages ne respectant pas les critères ci-dessus seront rejetés
par le logiciel de gestion de vote.

Si vous avez des questions ou des observations sur ce vote, vous pouvez
me joindre a l'adresse suivante :

<mailto:ts.usenet***wanadoo.be>.

Publication des résultats :
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Le gestionnaire de vote fera parvenir, peu de temps après la clôture du
scrutin, la liste des votants pour publication dans le groupe de nouvelles
<news:fr.usenet.forums.annonces> ; une période de quelques jours s'ouvrant
alors pour contester la prise en compte des suffrages. Toutefois, si le
nombre total des votants est inférieur à 80, les résultats complets,
incluant la liste des votants et l'indication de leur votes, seront
directement publiés.

Après cette période, les résultats seront publiés.

Une période d'attente d'une semaine s'ouvrira pour permettre de corriger
les erreurs éventuelles et (ou) de contester la validité du vote.

Après la période d'attente, s'il n'y a pas d'objections sérieuses et
s'il y a 80 OUI de plus que de NON et au moins 3 fois plus de votes OUI
que de NON, le groupe pourra être créé avec son nouvel intitulé par
l'émission d'un message de contrôle du détenteur des clés d'authentification
de la hiérarchie fr.* tandis que l'ancien groupe sera supprimé.

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NOUVELLE CHARTE:
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Nom: fr.soc.ntic
Statut: non modéré
Description: Les aspects socio-culturels des NTIC.
Langue: français
Charte:
Discussions non-techniques à propos des aspects sociaux, politiques,
économiques et culturels des nouvelles technologies de l'information et
de la communication (ie: Internet, visioconférence etc ...).

UN RAPPEL DE BON USAGE :
Les règles en usage dans la hiérarchie fr.* s'appliquent à ce
forum.

ANCIENNE CHARTE:
---------------------------------------------------------
Nom : fr.soc.internet
Statut : non modéré
Description : Les aspects socio-culturels d'Internet.
Date de création : 15/11/1997
---------------------------------------------------------

1 - Charte originale :
----------------------

LANGUE : français

OBJET :

Tous les débats au niveau social, politique, économique et culturel
sur l'Internet et son avenir, en France ou ailleurs, peuvent être
abordés. Il peut s'agir des conséquences sociales d'une nouvelle
technologie, d'un débat sur un projet de réglementation de
l'Internet, sur la francophonie et l'Internet, ... Bref tout
débat/commentaire sur les aspects socioculturels, socio-éducatifs,
socio-politiques, sociolinguistiques de l'Internet sont les
bienvenus. Tous les événements du réseau peuvent donc être
commentés dans ce forum pour autant qu'il s'agisse d'un commentaire
au niveau social, politique, économique ou culturel.

--
Thierry Schollier <mailto:ts.usenet***wanadoo.be>
/* Union des Volontaires pour la gestion des Votes dans Usenet FR */
Site WEB : <http://uvv-fr.news.eu.org>
Courrier : <mailto:uvv-fr***uvv-fr.news.eu.org>