Bonjour,

J'ai lu la loi sur la licence mais un point reste encore floue. La
licence est accordée à une personne. La structure pour laquelle elle
travaille peut donc organiser les spectacle mais qu'en est-il si cette
personne change de structure ? La licence est-elle automatiquement
attribuée à l'association dont elle fait partie ?

Merci
Papyrus

papyrus a écrit :
> Bonjour,
> J'ai lu la loi sur la licence mais un point reste encore floue. La
> licence est accordée à une personne. La structure pour laquelle elle
> travaille peut donc organiser les spectacle mais qu'en est-il si cette
> personne change de structure ? La licence est-elle automatiquement
> attribuée à l'association dont elle fait partie ?

Bonjour !
Non, la licence est personnelle et incessible.

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
ou
http://lelouptheatre.free.fr

En fait, par une raison que je m'explique mal, la licence est accordée
seulement aux personnes physiques. Pour les sociétés commerciales,
c'est le dirigeant (gérant, P-DG) qui sollicite la licence. Dans
l'association, il en va de même : un des membres du bureau doit
remplir les conditions et il doit se maintenir dans l'association.
Certaines structures prennent le risque de fonctionner avec un homme de
paille. Chacun choisit son style d'émotions fortes....

LSM
Blog ressource du dirigeant bénévole :
http://dirigeantbenevole.blogspot.com/
Forum des dirigeants bénévoles : http://asdom.fr/phpBB2/index.php

lsm a écrit :
> En fait, par une raison que je m'explique mal, la licence est accordée
> seulement aux personnes physiques. Pour les sociétés commerciales,
> c'est le dirigeant (gérant, P-DG) qui sollicite la licence. Dans
> l'association, il en va de même : un des membres du bureau doit
> remplir les conditions et il doit se maintenir dans l'association.

Ce n'est pas nécessairement un membre du bureau qui prend la licence...
D'ailleurs, dans le cas où l'asso aurait un fonctionnement démocratique
réel et des mandats courts, on voit mal comment ça pourrait fonctionner.

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
ou
http://lelouptheatre.free.fr

Je crois que çà fonctionne effectivement assez mal dans les petites
structures, qui ont peu de moyens financiers (et ne peuvent de ce fait
par appel à un professionnel salarié).

Dans le cas ou la présidente d'un asso possède la licence, si
celle-ci crée une autre assocation B, l'association B aura-t-elle le
droit de produire des spectacles ?

Merci

papyrus a écrit :
> Dans le cas ou la présidente d'un asso possède la licence, si
> celle-ci crée une autre assocation B, l'association B aura-t-elle le
> droit de produire des spectacles ?

ça m'étonnerait (problème de délégation de pouvoirs)...
Le plus sûr étant bien entendu de poser la question à la DRAC, seule
habilitée à délivrer les licences et donc - a priori - la plus apte à en
expliquer le fonctionnement...

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
ou
http://lelouptheatre.free.fr

papyrus a écrit :
> Dans le cas ou la présidente d'un asso possède la licence, si
> celle-ci crée une autre assocation B, l'association B aura-t-elle le
> droit de produire des spectacles ?

J'ai vu aujourd'hui que la question était traitée dans le dernier n° du
Jurisculture... je ne l'ai pas là sous les yeux... je vais essayer de le
retrouver.

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
ou
http://lelouptheatre.free.fr

Le Loup a écrit :

>
> J'ai vu aujourd'hui que la question était traitée dans le dernier n° du
> Jurisculture... je ne l'ai pas là sous les yeux... je vais essayer de le
> retrouver.
>
> Cordialement,
> Hervé LOTH


Merci