Bonjour à tous,

Nous avons acheté il y à 5 ans une maison qui à un pignon mitoyen
avec
la maison de notre voisin, sa maison est plus grande et à donc un
pignon plus élevé d’environ 1,5m sur lequel débouche une cheminéequi
n’est plus utilisée depuis longtemps et dont la partie visible est en
parfait état !
Sur ce pignon et dans l’axe vertical de la cheminée pousse un petit
bouleau (il fait 70 cm actuellement). Notre voisin se plein par
lettre
d’avocat que ce bouleau peut dans l’avenir abîmer la cheminée qui
pourrait par la suite endommager sa toiture qui se trouve plus haut
que la mienne.
Ne sachant pas à qui appartient cette cheminée puisque chez moi il
n’y
a aucune trace de la présence de celle-ci, je lui ai répondu par
courrier que j’ignorait à qui cette cheminée appartenait car dans mon
acte d’achat rien n’est signalé.
Comme je reconnaît que cet arbre ne doit pas se trouver là et que
celui-ci pourrai abîmer à l’avenir le mur, j’ai versé très
difficilement (10 mètres) sur lui un produit pour le faire crever ce
qui fait qu’aujourd’hui ses feuilles sont toutes brunes et il est en
train de mourir.


Mon voisin qui ne manque pas une occasion pour essayer de me
condamner
en justice par n’importe quel moyen et n’importe quel motif, prétend
maintenant qu’il y a des racine dans sa cage d’escalier, qui se
trouve
3 mètres plus bas par rapport à l’endroit ou se trouve le petit
bouleau. Comme je le soupçonne d’exagérer la situation, je lui ai
demandé de me fournir la preuve de ce qu’il avançait (photo, voir de
visu….)
Maintenant je viens de recevoir un courrier de son avocat qui me
menace de me poursuivre en justice si cet arbre n’est pas coupé à une
date précise.


Mes questions sont les suivantes :
En admettant que la cheminée m’appartient, mon voisin peut-il avoir
gain de cause si aucun dégât n’est pour l’instant démontré ? Ilme
demande simplement de couper cette branche !
Le juge peut-il m’obliger à couper cette branche sur le simple fait
que mon voisin ne supporte pas de la voir ?
Sur quoi le juge peut-il se baser pour déterminer à qui appartient
cette cheminée ?


Merci pour vos réponses objectives.

Message du 23/08/2008


> Bonjour Ã*** tous,
>
> Nous avons acheté il y Ã*** 5 ans une maison qui Ã*** un pignon mitoyen
> avec
> la maison de notre voisin, sa maison est plus grande et Ã*** donc un
> pignon plus élevé d’environ 1,5m sur lequel débouche une cheminée qui
> n’est plus utilisée depuis longtemps et dont la partie visible est en
> parfait état !
> Sur ce pignon et dans l’axe vertical de la cheminée pousse un petit
> bouleau (il fait 70 cm actuellement). Notre voisin se plein par
> lettre
> d’avocat que ce bouleau peut dans l’avenir abîmer la cheminée qui
> pourrait par la suite endommager sa toiture qui se trouve plus haut
> que la mienne.
> Ne sachant pas Ã*** qui appartient cette cheminée puisque chez moi il
> n’y
> a aucune trace de la présence de celle-ci, je lui ai répondu par
> courrier que j’ignorait Ã*** qui cette cheminée appartenait car dans mon
> acte d’achat rien n’est signalé.

> Comme je reconnaît que cet arbre ne doit pas se trouver lÃ*** et que
> celui-ci pourrai abîmer Ã*** l’avenir le mur, j’ai versé très
> difficilement (10 mètres) sur lui un produit pour le faire crever ce
> qui fait qu’aujourd’hui ses feuilles sont toutes brunes et il est en
> train de mourir.
>
>
> Mon voisin qui ne manque pas une occasion pour essayer de me
> condamner
> en justice par n’importe quel moyen et n’importe quel motif, prétend
> maintenant qu’il y a des racine dans sa cage d’escalier, qui se
> trouve
> 3 mètres plus bas par rapport Ã*** l’endroit ou se trouve le petit
> bouleau. Comme je le soupçonne d’exagérer la situation, je lui ai
> demandé de me fournir la preuve de ce qu’il avançait (photo, voir de
> visu….)
> Maintenant je viens de recevoir un courrier de son avocat qui me
> menace de me poursuivre en justice si cet arbre n’est pas coupé Ã*** une
> date précise.
>
>
> Mes questions sont les suivantes :
> En admettant que la cheminée m’appartient, mon voisin peut-il avoir
> gain de cause si aucun dégât n’est pour l’instant démontré ? Il me
> demande simplement de couper cette branche !
> Le juge peut-il m’obliger Ã*** couper cette branche sur le simple fait
> que mon voisin ne supporte pas de la voir ?
> Sur quoi le juge peut-il se baser pour déterminer Ã*** qui appartient
> cette cheminée ?
>
>
> Merci pour vos réponses objectives.

..

--
Marc-Antoine

Message du 23/08/2008

J'ai envoyé trop rapidement mon message, je rectifie...
> Bonjour Ã*** tous,
>
> Nous avons acheté il y Ã*** 5 ans une maison qui Ã*** un pignon mitoyen
> avec
> la maison de notre voisin, sa maison est plus grande et Ã*** donc un
> pignon plus élevé d’environ 1,5m sur lequel débouche une cheminée qui
> n’est plus utilisée depuis longtemps et dont la partie visible est en
> parfait état !
> Sur ce pignon et dans l’axe vertical de la cheminée pousse un petit
> bouleau (il fait 70 cm actuellement). Notre voisin se plein par
> lettre
> d’avocat que ce bouleau peut dans l’avenir abîmer la cheminée qui
> pourrait par la suite endommager sa toiture qui se trouve plus haut
> que la mienne.
> Ne sachant pas Ã*** qui appartient cette cheminée puisque chez moi il
> n’y
> a aucune trace de la présence de celle-ci, je lui ai répondu par
> courrier que j’ignorait Ã*** qui cette cheminée appartenait car dans mon
> acte d’achat rien n’est signalé.
Ce n'est pas parce que tu ne trouve aucune trace de cheminée que
celle-ci n'existait pas avant ton acquisition
Ce qui m'étonne c'est que vous ne parveniez pas Ã*** définir (toit et ton
voisin) Ã*** qui appartient cette cheminée.
Elle est bien "posée" sur un toit ? lequel donc ?

> Comme je reconnaît que cet arbre ne doit pas se trouver lÃ*** et que
> celui-ci pourrai abîmer Ã*** l’avenir le mur, j’ai versé très
> difficilement (10 mètres) sur lui un produit pour le faire crever ce
> qui fait qu’aujourd’hui ses feuilles sont toutes brunes et il est en
> train de mourir.
>
>
> Mon voisin qui ne manque pas une occasion pour essayer de me
> condamner
> en justice par n’importe quel moyen et n’importe quel motif, prétend
> maintenant qu’il y a des racine dans sa cage d’escalier, qui se
> trouve
> 3 mètres plus bas par rapport Ã*** l’endroit ou se trouve le petit
> bouleau. Comme je le soupçonne d’exagérer la situation, je lui ai
> demandé de me fournir la preuve de ce qu’il avançait (photo, voir de
> visu….)
> Maintenant je viens de recevoir un courrier de son avocat qui me
> menace de me poursuivre en justice si cet arbre n’est pas coupé Ã*** une
> date précise.
>
>
> Mes questions sont les suivantes :
> En admettant que la cheminée m’appartient, mon voisin peut-il avoir
> gain de cause si aucun dégât n’est pour l’instant démontré ? Il me
> demande simplement de couper cette branche !
Il peut bien évidement demander réparation des éventuels dégâts, Ã***
justifier bien sur.

> Le juge peut-il m’obliger Ã*** couper cette branche sur le simple fait
> que mon voisin ne supporte pas de la voir ?
Avoue qu'un pignon n'est pas destiné a recevoir un arbre ;-)
> Sur quoi le juge peut-il se baser pour déterminer Ã*** qui appartient
> cette cheminée ?
Une expertise devrait assez facilement trouvé la solution.
>
>
> Merci pour vos réponses objectives.

--
Marc-Antoine

Marc-Antoine wrote:

> Ce n'est pas parce que tu ne trouve aucune trace de cheminée que
> celle-ci n'existait pas avant ton acquisition
> Ce qui m'étonne c'est que vous ne parveniez pas Ã*** définir (toit et ton
> voisin) Ã*** qui appartient cette cheminée.
> Elle est bien "posée" sur un toit ? lequel donc ?

Je possède une maison dite "loi Loucheur", mitoyenne d'un côté. Les
cheminées sont disposées strictement Ã*** la mitoyenneté. A l'oeil, je ne
saurais dire Ã*** qui appartient laquelle.

> Il peut bien évidement demander réparation des éventuels dégâts, Ã***
> justifier bien sur.

Ouaip. En gros, c'est un chieur : tant qu'il n'y a pas de dégâts, il n'a
pas Ã*** menacer. Il peut tout au plus conseiller, discuter.

ced" <""ced\"***(ced) wrote:
>
> Je possède une maison dite "loi Loucheur", mitoyenne d'un côté.

si c'est " mitoyen " ce sont les deux cotés me semble t il :=)

ricco

Marc-Antoine a écrit :
> Message du 25/08/2008
>
>
>> Marc-Antoine wrote:
>>
>>> Ce n'est pas parce que tu ne trouve aucune trace de cheminée que
>>> celle-ci n'existait pas avant ton acquisition
>>> Ce qui m'étonne c'est que vous ne parveniez pas Ã*** définir (toit et
>>> ton voisin) Ã*** qui appartient cette cheminée.
>>> Elle est bien "posée" sur un toit ? lequel donc ?
>>
>> Je possède une maison dite "loi Loucheur", mitoyenne d'un côté. Les
>> cheminées sont disposées strictement Ã*** la mitoyenneté. A l'oeil, je ne
>> saurais dire Ã*** qui appartient laquelle.
> Faut croire alors que la cheminée est mitoyenne et donc en "copropriété"
>
>>
>
non seulement la moitié qui est du bon côté :-)

je pense que ced voulait dire : maison mitoyenne sur une face, avec les
cheminés comme ca se fesait dans le temps qui regroupent 2 conduits venants
chacun d'une des maisons