loisillon a écrit le 01/03/2004 à 00h50 :
> gerard wrote in message
> news:...
>> nous sommes depuis presque vingt ans en procès concernant une histoire
>> de droit
>> de passage - si vous etes victimes ou connaissez dans votre entourage des
>> personnes ayant des problèmes concernant un droit de passage faites-le
>> moi
>> savoir - contactez moi pour des informations pouvant vous aider
>>
>
> Vous avez déjà légifrance http://www.legifrance.gouv.fr
> En particulier articles 682 à 685 du Code Civil, et la jurisprudence.
bonjour je consulte aujourd'hui votre message et j'espère pour vous que depuis
2004 votre problème se régle enfin!. Tout d'abord vous êtes le propriétaire de
se passage ou l'usager?
je suis moi même propriétaire d'un passage pour lequel je dois laisser un droit
de passage à mon voisin. J'ai fait mettre un enrobé sur ce chemin pour le son
accès soit bien traiter d'autant plus pour lui comme pour moi que j'ai eu la
mauvaise idée de faire construire un garage pour deux véhicules et je dois
emprunter une partie du passage pour m'y garer. Sa maison et en bout de passage.
J'ai fait réaliser un espace suffisant au devant des deux portes de garage pour
ne pas le géner lorsqu'on stationne au devant de celui ci. DEPUIS CATASTROPHE il
ne pensait que le projet serait d'une telle ampleur d'autant plus que lui n'a
pas de garage! (je me permets de reprendre ses termes) dommage j'aurais dû
l'enregister! nous avons dû faire appel à un avocat pour faire valoir nos droits
en tant que propriétaire. Nous sommes propriétaire depuis des années (plus de 20
ans) et avant ce nouveau venu nous n'avions jamais eu de problèmes et surtout
nous n'avons jamais empêcher le passage à nos voisins et leurs amis. par contre
lui à déjà raccompagner mon mari à coup d'épaule du garage jusqu'à la maison.
c'est à ce moment que nous avons contacter l'avocat qui a dû lui adresser un
courrier mais ce n'est pas fini......malheureusement! je travaille dans un
cabinet d'architecture ce qui n'arrange pas la situation puisque bien au courant
de la réglementation mais qui est perçu comme du "piston" (là encore c'est un de
ses propos). Nous on ne demande qu'à vivre notre vie tranquille et si possible
embellir les lieux (notamment l'accès) voilà les histoires sont venu de là! Mon
avocat nous a dit que notre problème c'est d'être trop gentil! c'est un comble
non? si je peux vous aider il n'y a pas de problème mais il faudrait en écrire
un peu plus. A bientôt!