"Jo" <nononospamspamspam***buahahah.fr> a écrit dans le message de news:
475abd95$0$14472$426a74cc***news.free.fr...
> Re bonjour,
>
> Après avoir vu le post de Gilles, voila mon expérience :
>
> Au bout de quelques mois chez wanadoo ( puis orange) pour la ligne
> téléphonique RTC ( le bon vieux téléphone ), l'ADSL, j'opte pour un
> dégroupage total chez Neuf Télécom. bye bye orange et les 75 euros par
> mois de télécom..
> Le mois suivant, je reçois une facture 'internet' de 29.90 émise par
> orange... Je pense à un chevauchement, je me dis bahhh c'est pas grave.. I
> dem le mois suivant. J'appele le service clientèle, leur demande ce qu'ils
> sont en train de me facturer étant donné que mon fournisseur actuel est
> Neuf télécom et que techniquement, il ne peut y avoir qu'un seul
> fournisseur ADSL par ligne..
> Réponse laconique de orange : "Commercialement, vous êtes encore chez
> nous. Envoyez nous une lettre recommandée avec AR pour résilier bla
> blabla" Autant parler à un mur.. Donc : arnaque.
> N'ayant pas envie de perdre encore du temps avec une lettre qui se perdra
> peut-être ou sera reçu dans deux mois comme par hasard, j'appelle dans la
> foulée mon banquier pour bloquer le prélèvement automatique.
> Sans surprise une lettre de contentieux arrive, géré par
> ADV-recouvrements...
>
> Là, j'ai envie de déposer une plainte, d'entamer une réelle action pour me
> faire rembourser les mois que j'ai payé pour rien.
>
> Mais je n'ai aucune idée de l'endroit où je dois porter plainte, ni même
> la nature de celle-ci.. ( plainte pour arnaque ça existe ? je me dis quand
> même qu'à l'endroit où j'irais m'adresser, des gens pourront m'aider )
>
> Où dois-je donc aller ?
>
> Et dois-je adresser un courrier signifiant ma démarche à orange ?
>
> Merci pour vos réponses.
Bonjour.

Voius avez donné mandat au nouvel opérateur de résilier votre contrat de
ligne fixe France Télécom; cela s'appelle le dégroupage total.
Le dégroupage n'a aucun effet sur un quelconque contrat internet.
Orange, même si elle était au courant de votre dégroupage, n'a pas le droit
contractuel de mettre fin unilatéralement au contrat internet qui vous lie à
elle.

Il ne faut pas oublier qu' Orange, de par ce contrat, fournit également des
Boîtes aux Lettres.

Il ne faut pas oublier non plus que certaines personnes, pour ne pas perdre
leur boîtes aux lettres, ne résilient pas leur contrat orange, mais, par
exemple, le migrent vers une autre formule.

Enfin, d'autres personnes dégroupent une ligne, mais demandent par la suite
à faire suivre leur abonnement adsl sur une autre ligne.

En résumé, orange n'a pas le droit de résilier de son propre chef un contrat
internet.

Il vous faut donc résilier en bonne et dûe forme votre contrat internet.
L'arrêt des prélèvements auprès de la banque sans autre forme de règlement
ne peut que générer un recouvrement.

Moi, je me contente de vous expliquer le cheminement "logique" de la chose
(je ne suis pas juriste, mais je ne pense pas que le droit puisse vous
êtred'un quelconque secours... Les spécialistes vous répondront ici
peut-être...)


--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://www.jcl.new.fr

"Jo" <nononospamspamspam***buahahah.fr> a écrit dans le message de news:
475abd95$0$14472$426a74cc***news.free.fr...

Bonjour.

Voius avez donné mandat au nouvel opérateur de résilier votre contrat de
ligne fixe France Télécom; cela s'appelle le dégroupage total.
Le dégroupage n'a aucun effet sur un quelconque contrat internet.
Orange, même si elle était au courant de votre dégroupage, n'a pas le droit
contractuel de mettre fin unilatéralement au contrat internet qui vous lie à
elle pour ce motif.

Il ne faut pas oublier qu' Orange, de par ce contrat, fournit également des
Boîtes aux Lettres.

Il ne faut pas oublier non plus que certaines personnes, pour ne pas perdre
leur boîtes aux lettres, ne résilient pas leur contrat orange, mais, par
exemple, le migrent vers une autre formule.

Enfin, d'autres personnes dégroupent une ligne, mais demandent par la suite
à faire suivre leur abonnement adsl sur une autre ligne.

En résumé, orange n'a pas le droit de résilier de son propre chef un contrat
internet, pour motif de dégroupage.

Il vous faut donc résilier en bonne et dûe forme votre contrat internet.
L'arrêt des prélèvements auprès de la banque sans autre forme de règlement
ne peut que générer un recouvrement.

Moi, je me contente de vous expliquer le cheminement "logique" de la chose
(je ne suis pas juriste, mais je ne pense pas que le droit puisse vous
êtred'un quelconque secours... Les spécialistes vous répondront ici
peut-être...)


--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://www.jcl.new.fr

Houla!!!

Mon ignorance...

Voila pourquoi orange se permet de telles pratiques..

L'ignorant en l'occurence c'est pas moi.. J'utilise ici mon vieux compte
FREE ( news.free.fr ) pour discuter ici.. La facture de free : 0 ¤

Vous confondez l'internet ( qui n'est à personne jusqu'à aujourd'hui ) et la
FOURNITURE D'ACCES à internet.. deux choses différentes.
Les serveurs web,pop,smtp,news,icq,etc... n'ont rien à voir avec tout ça..

Quant aux "services" additionnels que propose orange ( du genre l'antispam à
5¤/mois, le firewall à 3¤/mois etc ) je n'en ai souscrit aucun. Je n'ai pas
non plus utilisé "d'espace perso", vu que j'ai 1Go gratos toujours chez
Free..

La question reste entière : Que me facture-t-on ?

Et la vraie question : Où puis-je porter plainte ?

Encore merci pour vos messages.


"Droger Jean-Paul" <anti.jean-paul***manama.fr> wrote in message
news:mn.44867d7c69d7a587.56272***manama.fr...
> Jo avait soumis l'idée :
>> De plus, ( zavé oublié )
>>
>> facturer un service inexistant c'est la première chose qui me dérange.
>> La deuxième est que c'est EUX qui ont permis à Neuf telecom d'intervenir
>> dans le DSLAM pour connecter ma ligne au réseau NEUF, ils sont donc à
>> l'origine de la rupture du contrat qui nous liait orange et moi.
>>
>> La position égémonique de orange qui possede les lignes physiques fait de
>> moi le dindon de la farce..
>>
>>
>>
>> "Jo" <nononospamspamspam***buahahah.fr> wrote in message
>> news:475ad94b$0$9990$426a74cc***news.free.fr...
>>> D'accord, mais QUE facture orange ???????
>>>
>>>
>>> Une facture n'est-elle pas un document légal ?
>>>
>>> Ok, demain j'envois une FACTURE à orange pour un service inexistant...
>>> Si orange paye pas je passe par une société de recouvrement. Mince
>>> pourquoi je bosse moi? c'est tellement facile de gagner de l'argent sans
>>> rien faire...
>>>
>>> Orange me demande de l'argent pour un service qu'il ne fournissent plus
>>> depuis 4 mois, est-ce légal ?
>>>
>>> Le simple fait qu'ils produisent une facture me semble illégal.
>>>
>>> merci en tous cas pour vos réponses.
>>>
>>>
>>> "Sankt" <sankt***gmail.com> wrote in message
>>> news:475ac692$0$27409$ba4acef3***news.orange.fr...
>>>>> -1- Révoquez votre prélèvement ORANGE.
>>>>> -2- Faites une lettre RAR à ORANGE expliquant clairement la situation.
>>>>> -3- Ensuite ignorez les lettres de menaces des charognards divers et
>>>>> variés.
>>>>
>>>> Les conseilleurs ne sont pas les payeurs ...
>>>> S'il n'a pas résilié sont contrat ADSL avec Orange, il est toujours
>>>> client et doit payer ses factures ...
>>>> Le fait de passer en dégroupage total résilie la ligne téléphonique
>>>> avec FT mais pas le contrat ADSL avec Orange !
>>>>
>>>
>>>
>
> je pense qu'avec la ligne ADSL 9 tu peux encore utiliser le compte Orange,
> suffit de rentrer les coordonnées pop et smtp qui marchent bien, et tu
> retrouves tes anciennes boites aux lettres
>
> de même tu dois pouvoir utiliser leur news.orange.com!!!
>
> y a donc bien un service que ton ignorance t'as faits ne pas annuler et ne
> pas utiliser!!!
>
> --
> Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par wanadoo;
> to send me directly a mail replace anti with droger and manama with
> wanadoo;
> anti.jean-paul***manama.fr
>
>

Le cheminement est logique à un détail près :

Pourquoi alors ( s'il n'y a pas de lien entre la ligne FT et l'adsl.. ) la
résiliation pure et simple d'une ligne RTC chez FT entraine la suppression
de l'ADSL... ?
Et c'est du vécu... 2 mois pour récupérer le tout..

Donc, quand ça les arrange c'est logique que la perte de la ligne RTC
entraine la suppression de l'ADSL ( ma ligne RTC avait été résiliée par
erreur suite au dépot de bilan d'une société qui avait mon numéro ( ???? ))
J'avais donc reçu en cascade tous les avis de résiliation de la RTC et , de
fait, de l'ADSL ( évidemment du recouvrement sur une société qui dépose le
bilan c'est pas la peine... )

http://www.degroupage-total.com/faq-...ge-total.htm#7

Je vais me rapprocher de l'ART pour voir.

merci encore.



"JCL" <nospam***wanado.fr> wrote in message
news:475b0ef0$0$25953$ba4acef3***news.orange.fr...
> "Jo" <nononospamspamspam***buahahah.fr> a écrit dans le message de news:
> 475abd95$0$14472$426a74cc***news.free.fr...
>
> Bonjour.
>
> Voius avez donné mandat au nouvel opérateur de résilier votre contrat de
> ligne fixe France Télécom; cela s'appelle le dégroupage total.
> Le dégroupage n'a aucun effet sur un quelconque contrat internet.
> Orange, même si elle était au courant de votre dégroupage, n'a pas le
> droit
> contractuel de mettre fin unilatéralement au contrat internet qui vous lie
> à
> elle pour ce motif.
>
> Il ne faut pas oublier qu' Orange, de par ce contrat, fournit également
> des
> Boîtes aux Lettres.
>
> Il ne faut pas oublier non plus que certaines personnes, pour ne pas
> perdre
> leur boîtes aux lettres, ne résilient pas leur contrat orange, mais, par
> exemple, le migrent vers une autre formule.
>
> Enfin, d'autres personnes dégroupent une ligne, mais demandent par la
> suite
> à faire suivre leur abonnement adsl sur une autre ligne.
>
> En résumé, orange n'a pas le droit de résilier de son propre chef un
> contrat
> internet, pour motif de dégroupage.
>
> Il vous faut donc résilier en bonne et dûe forme votre contrat internet.
> L'arrêt des prélèvements auprès de la banque sans autre forme de règlement
> ne peut que générer un recouvrement.
>
> Moi, je me contente de vous expliquer le cheminement "logique" de la chose
> (je ne suis pas juriste, mais je ne pense pas que le droit puisse vous
> êtred'un quelconque secours... Les spécialistes vous répondront ici
> peut-être...)
>
>
> --
> Jean-Claude
> La photo numérique pour débutants et futurs débutants
> http://www.jcl.new.fr
>
>
>

Jo a écrit:

> Pourquoi alors ( s'il n'y a pas de lien entre la ligne FT et l'adsl.. ) la
> résiliation pure et simple d'une ligne RTC chez FT entraine la suppression
> de l'ADSL... ?

Effectivement il n'y a pas de relation entre la ligne FT et l'abonnement
ADSL. Vous pouvez prendre votre abonnement ADSL chez Cegetel en
utilisant la ligne de FT, et c'est pas FT qui va prevenir Cegetel si
vous resiliez votre abonnenent RTC...

Il est vrai qu'au debut de l'internet, c'est FT qui facturait le
service ADSL et c'est depuis la fin du monopole de FT que
Wanadoo puis Orange a repris le service et effectue sa facturation.

> Donc, quand ça les arrange c'est logique que la perte de la ligne RTC
> entraine la suppression de l'ADSL ( ma ligne RTC avait été résiliée par
> erreur suite au dépot de bilan d'une société qui avait mon numéro ( ???? ))
> J'avais donc reçu en cascade tous les avis de résiliation de la RTC et , de
> fait, de l'ADSL ( évidemment du recouvrement sur une société qui dépose le
> bilan c'est pas la peine... )

Faut croire que le liquidateur a fait son travail en resiliant tous
les contrats associes au numero qu'on lui avait fournit par erreur.
Maintenant c'est un peut etonnant de la part d'Orange et FT de ne pas avoir
constate que le numero ne correspondait pas a l'adresse... Je penche
plutot a une erreur materielle... le numero donne etait bon mais
le technico s'est trompe de jartiere...

> http://www.degroupage-total.com/faq-...ge-total.htm#7

On parle des "services" associes a l'usage de la ligne telephonique.
Le point 8 vous informe des services que FT fournissaient et qui ne
seront plus dispo. Le point 9 vous informe de la coupure des services
des autres operateurs, mais ne vous dit pas que ces services seront
resilies d'office.. juste, que vous ne pourrez plus les utiliser.
Il vous informe egalement de faire attention a la duree d'engagement
de ceux-ci avant resilisation de la ligne FT.

> Je vais me rapprocher de l'ART pour voir.

Depechez vous d'envoyer votre lettre de resiliation a Orange si ce
n'est pas encore fait et tentez une negociation pour les sommes dues...

Phil.
--
PRINTING INDONESIA
05-08 December 2007, JIExpo - Jakarta (Indonesia)

On 8 déc, 17:51, "Jo" <nononospamspams...***buahahah.fr> wrote:
> Re bonjour,
>
> Après avoir vu le post de Gilles, voila mon expérience :
>
> Au bout de quelques mois chez wanadoo ( puis orange) pour la ligne
> téléphonique RTC ( le bon vieux téléphone ), l'ADSL, j'opte pour un
> dégroupage total chez Neuf Télécom. bye bye orange et les 75 euros par mois
> de télécom..
> Le mois suivant, je reçois une facture 'internet' de 29.90 émise par
> orange... Je pense à un chevauchement, je me dis bahhh c'est pas grave..I
> dem le mois suivant. J'appele le service clientèle, leur demande ce qu'ils
> sont en train de me facturer étant donné que mon fournisseur actuel est Neuf
> télécom et que techniquement, il ne peut y avoir qu'un seul fournisseur ADSL
> par ligne..
> Réponse laconique de orange : "Commercialement, vous êtes encore chez nous.
> Envoyez nous une lettre recommandée avec AR pour résilier bla blabla" Autant
> parler à un mur.. Donc : arnaque.
> N'ayant pas envie de perdre encore du temps avec une lettre qui se perdra
> peut-être ou sera reçu dans deux mois comme par hasard, j'appelle dansla
> foulée mon banquier pour bloquer le prélèvement automatique.
> Sans surprise une lettre de contentieux arrive, géré par
> ADV-recouvrements...
>
> Là, j'ai envie de déposer une plainte, d'entamer une réelle action pour me
> faire rembourser les mois que j'ai payé pour rien.
>
> Mais je n'ai aucune idée de l'endroit où je dois porter plainte, ni même la
> nature de celle-ci.. ( plainte pour arnaque ça existe ? je me dis quand même
> qu'à l'endroit où j'irais m'adresser, des gens pourront m'aider )
>
> Où dois-je donc aller ?
>
> Et dois-je adresser un courrier signifiant ma démarche à orange ?
>
> Merci pour vos réponses.

Salut

En lisant entre les lignes, je dirais que tu as changé de fournisseur
d'accès sans avoir jamais envoyé une lettre de résiliation de contrat
à Orange

Je sympathise avec toi mais je dirais faire gaffe.

Tu risques de perdre gros parce que la lettre avec A/R pour
résiliation du contrat figure normalement dans les contrats des FAI

Cordialement

Dave Neve

Jo a écrit :
>
> La question reste entière : Que me facture-t-on ?
>
> Et la vraie question : Où puis-je porter plainte ?
>
> Encore merci pour vos messages.
>
>

On vous facture votre forfait internet non-résilié.

Si demain vous coupez physiquement votre câble téléphonique, votre
forfait sera le même.

Dans le contrat avec Orange il n'y a aucune obligation de l'utiliser.
Par contre, si vous ne signalez aucun dysfonctionnement il ne peuvent
pas constater de défaut, ce qui justifie la continuité du contrat au
même titre que votre "oublie" de résilier


C'est un peu comme si vous mettiez votre véhicule à la casse sans
prévenir votre assureur, et qu'ensuite vous lui reprochiez de ne pas
vous rembourser le prorata de prime, ou de vous envoyer un avis de
paiement, sous prétexte qu'il a assuré un risque inexistant... il
faudrait peut-être qu'il le sache !!

Comme dans tout contrat, il y a un article/un clause qui concerne la
résiliation, il suffit de le lire et de le faire appliquer, en RAR,
comme les autres intervenants vous l'ont déjà dit ici


--
http://www.VeloceProd.fr

Bon jour/soir,


Jo a écrit :
> Le cheminement est logique à un détail près :
>
> Pourquoi alors ( s'il n'y a pas de lien entre la ligne FT et l'adsl.. ) la
> résiliation pure et simple d'une ligne RTC chez FT entraine la suppression
> de l'ADSL... ?

Parceque, en France, avoir une connexion haut débit ADSL est subordonnée
a une ligne physique FT. C'est une décision réglementaire de l'ARCEP.

Il est tout a fait possible de concevoir une ligne physique avec numéro
géographique en VGA (vente en gros de l'abonnement) ailleur que chez FT
avec un dégroupage partiel au profit d'Orange ou autre FAI.

Il ne faut pas confondre *résilier* une ligne FT (qui n'existe donc
plus) et donner *mandat* a l'opérateur de son choix pour la gestion de
la ligne (qui existe toujours) en vue d'un dégroupage total.

> Donc, quand ça les arrange c'est logique que la perte de la ligne RTC
> entraine la suppression de l'ADSL

Il n'y a pas de "quand ça les arrangent..." ou pas.

- Soit la ligne FT est active, payée par le client "en direct" s'il est
client de France Telecom SA, soit cette ligne est payé au tarif de gros
au prix défini par l'ARCEP par l'opérateur choisi par le client, client
qui a donné *mandat* a l'opérateur de son choix pour payer FT et gérer
sa ligne en son nom.

- Soit la ligne est *résiliée* et sera donc déconstruite au répartiteur,
dans ce cas plus d'ADSL non plus.

> Je vais me rapprocher de l'ART pour voir.

Oui, c'est quelquefois complexe car technique mais tout y est.

Une petite réflexion perso au passage... je trouve que le nouveau
fournisseur/dégroupeur a été un peu "léger" dans son rôle de conseil
auprès de son nouveau client... Il aurait pu, et c'est a mon sens la
moindre des choses, lui donner les conseils de base....


Amitiés,

--
Jean-Cyrille Vercollier

GnuPG Key Id = 0xDF5FFF89
..

>
> Une petite réflexion perso au passage... je trouve que le nouveau
> fournisseur/dégroupeur a été un peu "léger" dans son rôle de conseil
> auprès de son nouveau client... Il aurait pu, et c'est a mon sens la
> moindre des choses, lui donner les conseils de base....
>

OUI mais le nouveau fournisseur n'a qu'une idée en tête: gagner de
nouveaux clients, le reste il s'en fout, suffit de voir tous les ennuis
divers et variés!! Et une fois que l'on est dans le coup, tout cela
semble limpide... mais pour le français moyen, qui n'a jamais compris
comment cela marche et surtout dont les compétences dans le domaine
contractuel sont tout aussi basse, ben il se fait avoir à tous les
coups!!

--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger et manama par
wanadoo; to send me directly a mail replace anti with droger and manama
with wanadoo;
anti.jean-paul***manama.fr