esf <renard_vigilant***hotmail.com> wrote:

> > Je m'en fous, nul n'est censé ignorer la loi non?
> > Si GenerationMolle reproduit mes textes et ne prend même pas la peine de
> > lire la signature qui les accompagne, ni de la comprendre, de façon Ã*** la
> > respecter, c'est leur affaire, et ça confirmerait donc, devant un juge
> > éventuel, qu'ils pompent sans comprendre, juste pour se faire du pognon.
> >
>
> Quelle loi ? La vôtre ?

Non, c'est une expression que j'ai utilisé ici, sans plus.


>
> Soyez prudent. C'est vous qui risquez d'être poursuivi pour
> diffamation par Generation-tn

Ha oui?
Parce que je les traite de "molle"?


>
> Jurispridence:
> - http://www.legalis.net/jurisprudence...d_article=2311
> - http://www.theregister.co.uk/2006/03...opyright_case/

Merci pour ces 2 liens, tout Ã*** fait instructifs (surtout le premier,
nettement plus complet), mais aucun des deux n'est équivalent Ã*** ce qui
nous occupe ici, je pense.

En effet, dans les 2 cas —et si j'ai bien tout compris le charabia
juridique habituel— il s'agit d'atteintes au droit de la personne, de la
vie privée et de stockage de données personnelles non facilement
effaçables par l'auteur de ces données.
De plus, une notion de localisation entre en jeu (Google FR étant
différente de Google USA), et elle est d'importance dans le premier cas
cité ci-dessus.

En ce qui nous concerne, ici, il s'agit d'un litige commercial plus
qu'autre chose. Et situé uniquement en France, de plus.

Je n'empêche pas le GenerationPlouf de diffuser les messages que j'ai
posté sur Usenet, je refuse qu'ils s'en servent commercialement, ou
alors, je leur demande de bien vouloir rémunérer la juste peine que j'ai
pris Ã*** répondre aux demandes techniques (ou autres) d'utilisateurs
internautes.

Si je l'ai fait, bien volontier, sur Usenet, communauté spécifique
d'entraide bénévole depuis bien avant que le Web n'existe, je ne l'ai
jamais fait sur un site Web privé, uniquement dédié Ã*** la
commercialisation de clics rémunérateurs et/ou d'espaces publicitaires.

D'ailleurs, c'est devant un tribunal de commerce que je les attaquerais,
je pense... si je devais bien évidemment...

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Galerie photos: www.LaCase.com
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